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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS SA
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DEVERNOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVERNOIS
DEVERNOIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3006390
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2030

Présentation de la marque DEVERNOIS

Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS SA domicilié(e) 13 boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque DEVERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVERNOIS arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

DEVERNOIS SA a également déposé les autres marques suivantes : DEVERNOIS , 14 juillet


DEVERNOIS SA, Société anonyme - 13 boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485


CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433163 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738626 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04

Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex.